• DEFINITION DU TELETRAVAIL

    1983 - Le Petit Larousse. Définition du télétravail : "Organisation décentralisée des tâches, les travailleurs les accomplissant à distance grâce à l'utilisation de la télématique".

    1993 - Rapport T. BRETON

    " ..cette définition du télétravail (celle donnée dans le rapport) devant être à la fois suffisamment précise et évolutive, il nous a paru nécessaire de procéder à une vaste consultation pour en proposer une rédaction qui puisse servir de référence. En collaboration avec le cabinet juridique Service Lamy, la Mission Télétravail propose donc la définition suivante, pour les personnes physiques :

    1 - D'une part, ce travail s'effectue : à distance, c'est-à-dire hors des abords immédiats de l'endroit où le résultat de ce travail est attendu ; en dehors de toute possibilité physique pour le donneur d'ordre de surveiller l'exécution de la prestation par le télétravailleur.

    2 - D'autre part, ce travail s'effectue au moyen de l'outil informatique et/ou des outils de télécommunications et implique nécessairement la transmission au moyen d'une ou de plusieurs techniques de télécommunications au sens de l'article L32 du Code des P&T, y compris au moyen de systèmes informatiques de communication à distance : des données utiles à la réalisation du travail demandé et/ou du travail réalisé ou en cours de réalisation.

    Cette définition à finalité juridique a été élaborée pour permettre de bien identifier l'ensemble des cas susceptibles de présenter des difficultés au regard de la législation actuelle.

    1993 - CATRAL dans le rapport de communication sur les bureaux de voisinage

    Le "travail à distance" ou "télétravail" est une nouvelle modalité d'exécution du travail réalisée à distance qui utilise les modes de communication électroniques, informatiques et télématiques. Le travail à distance peut concerner tout type de salarié, à temps plein ou à temps partiel, qualifié ou non, ainsi que les travailleurs indépendants.

    Le travail à distance est un mode d'organisation du travail interne à l'entreprise, les téléservices représentent une offre marchande de services. Exemples : saisie informatique de données, écritures comptables, frappe de rapports et/ou d'études, traduction de textes, frappe de courriers, etc.".

    1994 - ANDT

    "Le télétravail consiste à travailler à distance du donneur d'ordre (employeur ou client) au moyen des outils informatiques et de télécommunications, de la même façon et avec les mêmes résultats que si le travail était réalisé dans les locaux du donneur d'ordre."

    Nous voulions, dès notre fondation, présenter une définition la plus courte et la plus précise possible, car pour nous une définition se doit d'être comprise et retenue.

     

    1996 - Bruno LEMAIRE, professeur à HEC (1)

    "Un télétravailleur est quelqu'un qui travaille en utilisant à distance les ressources de son entreprise... La notion de télétravailleur est presque indissociable d'entreprise en réseau et d'entreprise éclatée... Le télétravail implique à terme des formes de rémunération davantage liées aux résultats qu'au temps passé. D'où la nécessité de critères d'évaluation les plus précis et les plus objectifs possibles...".

    (1) - Les mutants